Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA
/
MTI Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTI Conseil
COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98746286
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/08/2008

Présentation de la marque MTI Conseil

Déposée le 14 août 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MTI Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA domicilié(e) 7, rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 150 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MTI Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTI Conseil est expirée depuis le 14 août 2008.

COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA a également déposé les autres marques suivantes : CARLINE , GEODIS , EUROPABUS , FTS , GEODIS NOTRE UNION FAIT VOTRE FORCE , SCETA , OGEFRET , CARO'LINE , E , F.T.S.


COMPAGNIE DE TRANSPORT ET DE TOURISME SCETA (société anonyme) - 7, rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 572150977


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413258 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Etudes, analyses, conseils et informations dans le domaine de l'organisation du transport de voyageurs.